Camoin Tarot Forum

[Nath57120]

Bonjour à tous,

Je vais poser ma question et si besoin de plus d informations n hésitez pas.
La situationdure depuis très longtemps donc difficile de résumer en quelques lignes.

Tarot, à qui, de mes voisins ou moi appartient le muret qui nous sépare ?

[Sirenn]

Bonjour ,
Impossible à dire... vous vous incluez avec vos voisins dans le tirage... Je pense pour avoir des indications plus préices , il vaudrait mieux faire 2 tirages séparés.


Sirenn

[Nath57120]

Tarot, le muret extérieur de séparation
m'appartient t il?

[Nath57120]

Tarot, le muret de séparation extérieur appartient t il a mes voisins ?

[Sirenn]

Bonjour Nath,

Y aurait-il un point d'eau dans une des 2 propriétés, comme un étang, ou une piscine ? Si oui, cela pourrait indiquer qui est propriétaire du muret.

Sirenn

[Nath57120]

Bonjour sirenn,
Non aucun pont d' eau ni piscine chez moi ou le voisin ...c est très compliqué cette situation je sais bien.

[Zosha]

Bonjour,

Vous avez regardé le cadastre ? Les légendes indiquent à qui appartient quoi. Sinon chez le notaire.

Zosha

[Sirenn]

Bonjour sirenn,
Non aucun pont d' eau ni piscine chez moi ou le voisin ...c est très compliqué cette situation je sais bien.

Alors, je ne vois pas d' autre indice probant dans les lames... Mais comme le dit Zosha,
le cadastre doit pouvoir trancher sur cette question

[Nath57120]

Alors pour répondre à votre question à toutes les deux , rien n est indiqué dans le cadastre, la mairie se décharge complètement complètement du bébé.
Je tente pour la seconde fois une conciliation. Et oui la j ai pris attaché avec notaire pour bornage effectué à la construction car moi c est une construction neuve....pas très simple les conflits de voisinage.s

[Zosha]

La mairie a raison de se décharger, c’est le notaire qui peut vous aider.
Mais au vu des tirages et de ce que vous expliquez, je dirais que le mur appartient au voisin.

[Sirenn]

Pas mieux!

Bonne chance dans cette nouvelle conciliation

[Nath57120]

Alors le notaire vient de me téléphoner pas de bornage effectué car la maison était déjà construite lorsque je l ai acheté, et pas de bornage effectué par l acquéreur du terrain qui m a vendu la maison car ce n est pas un lotissement.
Pas de soucis si le muret est au voisin, pourquoi ne nous produit t il pas le document dans ce cas?

[Sirenn]

Alors le notaire vient de me téléphoner pas de bornage effectué car la maison était déjà construite lorsque je l ai acheté, et pas de bornage effectué par l acquéreur du terrain qui m a vendu la maison car ce n est pas un lotissement.
Pas de soucis si le muret est au voisin, pourquoi ne nous produit t il pas le document dans ce cas?

Donc, que vous conseille le notaire ? y a t-il un moyen légal de savoir à qui appartient ce muret ?
Concernant vos voisins et du pourquoi ils ne montrent pas le document ... toutes les hypothèses sont possibles.

Sirenn

[Lachance]

Bonjour Nath57120 et toutes,

Dans les tirages, diable , soleil en fin me font penser que ce mur est mitoyen .

Vous êtes en conflit ? Parce qu’à défaut d’une solution amiable, il va falloir demander un bornage , soit amiable soit judiciaire, mais c’est des frais, tout ça

Bonne journée

[Nath57120]

Pour répondre à ta question sirenn, le notaire me conseille un géomètre pour bornage.en revanche pour les frais c est moitié, moitié avec les voisins.
Lachance, en effet on m a dit que c était un muret mitoyen et dans ce cas ils auraient dû me demander l autorisation avant de construire un mur de plus de deux mètre et une clostra encore au dessus ce qui fait que le Muret existant menace de tomber, un expert l a confirmé.et oui en conflit avec les voisins.